LCB-FT, KYC, KYB, RGPD, AML6, AMLA, UBO, PEP... La conformité charrie tellement d'acronymes qu'on finit par hocher la tête en réunion sans être totalement sûr de ce que chacun recouvre. Voici un glossaire pour ne plus avoir à faire semblant.
Le socle réglementaire
LCB-FT — Lutte Contre le Blanchiment de capitaux et le Financement du Terrorisme. C'est le nom générique du dispositif réglementaire français, encadré par le Code monétaire et financier, qui impose aux professionnels assujettis d'identifier leurs clients, de surveiller leurs opérations et de déclarer les soupçons à TRACFIN.
TRACFIN — Traitement du Renseignement et Action contre les Circuits Financiers clandestins. Le service français auquel les professionnels assujettis doivent adresser une déclaration de soupçon lorsqu'une opération semble liée au blanchiment ou au financement du terrorisme.
RGPD — Règlement Général sur la Protection des Données. Le cadre européen qui encadre le traitement des données personnelles ; il s'applique en parallèle du LCB-FT dès lors que les vérifications KYC traitent des données identifiantes.
Le paquet européen AML : AML6, AMLR, AMLA
Ce qu'on appelle familièrement "AML6" désigne en réalité un paquet de trois textes européens adoptés en 2024 : une directive (AMLD6), un règlement unique (AMLR), et un règlement créant une nouvelle autorité de supervision.
- AMLD6 — la 6ᵉ directive anti-blanchiment, que chaque État membre doit transposer dans son droit national d'ici juillet 2027.
- AMLR — le règlement anti-blanchiment, directement applicable dans tous les États membres sans transposition, à partir du 10 juillet 2027.
- AMLA — l'Autorité européenne de lutte contre le blanchiment (Anti-Money Laundering Authority), basée à Francfort. Elle a commencé ses travaux en 2025 et doit superviser directement certains établissements financiers jugés à haut risque à partir de 2028.
Les acronymes de la vérification client
| Acronyme | Signification | Ce qu'il désigne |
|---|---|---|
| KYC | Know Your Customer | Vérification d'identité d'un client personne physique |
| KYB | Know Your Business | Vérification d'une entreprise et de sa structure |
| UBO | Ultimate Beneficial Owner | Bénéficiaire effectif : personne physique détenant >25 % ou exerçant un contrôle |
| PEP / PPE | Politically Exposed Person | Personne politiquement exposée, soumise à vigilance renforcée |
| RBE | Registre des Bénéficiaires Effectifs | Registre tenu par le Greffe où les UBO doivent être déclarés |
En résumé
La LCB-FT est le cadre général, le KYC/KYB en sont les outils de vérification, et le paquet AML européen (AMLD6, AMLR, AMLA) vient progressivement harmoniser et durcir ces règles à l'échelle de l'UE d'ici 2027-2028. Retenir ces quelques définitions suffit à suivre l'essentiel des discussions sur le sujet.