Pas besoin d'un audit externe pour savoir si votre procédure KYC/KYB tient la route. Ces 10 questions couvrent les points que vérifie en priorité un contrôleur — répondez honnêtement, et vous saurez en 5 minutes où concentrer vos efforts.
📋 Ce que vous apprendrez dans cet article
10 questions concrètes pour auto-évaluer votre dispositif KYC/KYB, réparties en trois zones : identification, documentation, suivi dans le temps.
Identification et vigilance
- Savez-vous précisément si votre activité est assujettie à la LCB-FT (article L.561-2 du Code monétaire et financier) ?
- Votre procédure distingue-t-elle les niveaux de vigilance (simplifiée / standard / renforcée) selon le profil de risque du client ?
- Vérifiez-vous systématiquement le bénéficiaire effectif (UBO) lorsque le client est une personne morale ?
- Criblez-vous vos tiers contre les listes de sanctions internationales et les bases PEP avant l'entrée en relation ?
⚠️ Attention
Si vous avez répondu "non" ou "je ne sais pas" à l'une de ces quatre questions, votre dispositif présente un angle mort dès la première étape — celle que les contrôleurs examinent en priorité.
Documentation et traçabilité
- Chaque vérification client donne-t-elle lieu à un dossier daté, conservant les pièces et la décision prise ?
- Pouvez-vous retrouver, pour n'importe quel client, la justification de la classification de risque qui lui a été attribuée ?
- Vos documents d'identification sont-ils conservés pendant 5 ans après la fin de la relation d'affaires (article L.561-12 du Code monétaire et financier) ?
Suivi dans le temps
- Vos clients existants sont-ils re-criblés périodiquement, ou seulement vérifiés une fois à l'entrée en relation ?
- Une personne identifiée comme PEP ou signalée par les listes de sanctions déclenche-t-elle une procédure de vigilance renforcée documentée ?
- Savez-vous qui, dans votre organisation, est responsable de la déclaration de soupçon à TRACFIN en cas d'anomalie détectée ?
| Score | Ce que ça signifie |
|---|---|
| 8-10 "oui" | Dispositif solide — l'enjeu est maintenant de le maintenir à jour face aux évolutions réglementaires (paquet AML 2027) |
| 4-7 "oui" | Base présente mais incomplète — la documentation et le suivi dans le temps sont souvent les maillons faibles |
| 0-3 "oui" | Dispositif à construire en priorité, en commençant par vérifier votre assujettissement réel |
✅ Bonne nouvelle
VigiComply répond directement aux questions 4, 5, 6 et 9 : criblage sanctions/PEP, dossier de preuve horodaté par tiers, et documentation de chaque décision — sans que ces données ne soient conservées sur nos serveurs.
En résumé
Un dispositif KYC/KYB conforme repose sur trois piliers : une identification adaptée au risque, une documentation traçable de chaque décision, et un suivi dans le temps plutôt qu'une vérification figée à l'entrée en relation. Si cette checklist a révélé des trous, la priorité est de les combler avant qu'un contrôle ne les révèle à votre place.